Archives communales de Grentheville

Déplier tous les niveaux

Date

1668-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Grentheville.

Modalités d'entrées

Les archives de Grentheville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 17 novembre 1977 et 15 décembre 1994, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Grentheville.

Mots clés lieux

Elections socio-professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

193EDT/14

Date

1945-1974

Présentation du contenu

- Tribunaux de commerce (1945-1953).

- Chambre de commerce (1945-1953).

- Prud'hommes (1945-1974).

- Agriculture, avec procès-verbaux (1951-1952).

- Chambre des métiers (1948-1955).

- Tribunaux paritaires de baux ruraux, avec procès-verbaux (1946-1951).

- Conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociales (1947).

- Conseil d'administrationd de la mutualité sociale agricole, avec procès-verbaux (1974).