un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Histoire de la conservation
G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 99) la présence en mairie en 1912 de trois registres d'enregistrements des lois... couvrant la période octobre 1789-30 ventôse an VI. Le deuxième registre (96 folios) n'a pas été retrouvé en mairie.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Ce registres est signalé par A. Bénet (Opage cit., page 28).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.