1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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Les modalités et la date d'entrée aux AD de cette importante unité documentaire sont encore méconnues, mais ce dut être vers le milieu du XXe siècle que ce chartrier vint enrichir les collections publiques. Les lacunes apparaissent nombreuses en théorie, portant sur la quasi- totalité du XIXe s., et aussi sur l'intégralité des fonds familiaux Malbec de Briges, d'Osmont et de Thère, propriétaires héritiers des Pierrepont vers la fin du XVIIIe s., en admettant bien sûr qu'elles y figuraient.

La décision de l'inventorier dans la sous-série 1 E apparaît aujourd'hui plutôt mal choisie, la série F semblant alors plus apte à accueillir ce chartrier privé. Quelques liasses déjà dans les fonds familiaux consignés dans la série E semblent avoir été ajoutées au fonds familial de Longaunay.

Documents séparés

1E/338-340 : plans du château de Dampierre

1E/347-349 : plans de la ferme du pont de Dampierre

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Relevant du comté de Thorigni, assis à Dampierre, le Perron et Placy, concernant les familles de Loucelles, Frollet et de Longaunay.

 

Fief

Cote/Cotes extrêmes

1E/100

Date

1360-1791

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Inventaire de titres (vers 1791).

Aveu et dénombrement, foi et hommage (1424, copie-1669).

Débat de tenure avec la seigneurie de Septvents (1574-1595).

Moulins : accord sur la banalité du moulin (1424) ; baux et fieffe (1711-1743).

Pleds (1667).

Déclaration des tènements (1602-1709).

Charge des rentes (1667-1718) ; état des rentes (XVIIIe s.) ; mémoire des rentes en argent (1740-1741); procédure (1543).

Domaine propre : acquêts seigneuriaux (1585-1744) ; réunions faute d'aveu (1741-1764).

Biens relevant de la seigneurie du Perron, mouvant du comté de Thorigni : déclaration de tènement (XVIe s.) ; déclaration de Longaunay (1782) ; quittances de rentes et de devoirs (1721-1723).

Contrats entre particuliers (1360-1613).

Famille Frollet (1567).