1E - Seigneuries

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Présentation du contenu

Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

Présentation du contenu

Concerne les familles de Troismonts, de La Vallette, de Guerville, de Garaby de Pierrepont et Couture de La Pigacière.

Procédures autour du décret judiciaire de la terre de Troismonts

Cote/Cotes extrêmes

1E/279

Date

1741-1748