Archives communales de Biéville-Quétiéville

  • Archives communales de Biéville-Quétiéville
  • Quétiéville puis Biéville-Quétiéville
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
Mai 1902-1943
Déplier tous les niveaux

Date

1622-1987

Origine

Mairie de Biéville-Quétiéville.

Modalités d'entrées

Les archives de Biéville-Quétiéville ont fait l'objet d'un premier dépôt le 2 juillet 1975, dedépôts supplémentaires au Archives du Calvados les 13 janvier 1997, 8 septembre 2008 et 2015, en application de l'article L 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Le répertoire concerne l'ensemble des dépôts.

Langue des unités documentaires

Instrument de recherche rédigé en français.

Mots clés lieux

Biéville-Quétiéville (Calvados ; 1973-2016)

Origine

La commune de Mirbel a été réunie à celle de Quétiéville par l'ordonnance du 4 décembre 1831. Par l'arrêté préfectoral du 16 octobre 1972, une fusion simple entre les communes de Biéville-en-Auge et de Quétiéville a créé une nouvelle commune sous le nom de Biéville-Quétiéville

Mots clés lieux

Quétiéville (Calvados ; jusqu'en 1972)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/297 (1787-1865) et 2MI/DM/298 (1865-1973).

Mai 1902-1943

Cote/Cotes extrêmes

8EDT/25/1

Date

1902-1943