21 septembre 1788-30 janvier 1793

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Archives communales du Mesnil-Guillaume

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Archives communales du Mesnil-Guillaume

Mots clés lieux

Le Mesnil-Guillaume (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations municipales

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1788-1989) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/240 (1788-1865), 2MI/DM/241 (1865-1956) et 2MI/DM/242 (1957-1989).

21 septembre 1788-30 janvier 1793

Cote/Cotes extrêmes

225EDT/1/2

Date

1788-1793

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des passeports (17 juin 1792-21 avril 1793), copie du registre des patentes (1791-1792), liste des citoyens éligibles (1792), liste des jurés (1792).

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