A - Actes du pouvoir souverain

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Deux erreurs d'analyse dans l'inventaire imprimé pour les cotes A/151 et A/155 qui concernent en fait le prieuré de Roncheville (à Bavent) et non la baronnie de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Un inventaire imprimé de la série A fut rédigé par Eugène Châtel en 1867 : le consulter.

Documents séparés

Les archives du gouvernement de Honfleur, conservées primitivement aux Archives municipales de Honfleur, ont intégré les Archives du Calvados en 1995 (les cotes d'origine ont été conservées), consulter l'instrument de recherche

Documents en relation

C/11-C/111 : documents similaires (base juridique de la bibliothèque de l'intendance).

Louis XVI - portant fixation des droits à percevoir sur les charbons de terre préparés par le sieur Ling ; défendant de laisser entrer des cuirs en vert ou préparés provenant de la Baltique ou de la Hollande ; concernant la navigation ; réglant la fabrication des toiles et toileries ; l'administration des eaux minérales et nouveaux remèdes ; fixant les droits sur la bonneterie étrangère ; défendant de transporter d'une ville à une autre les métiers ; outils, etc., propres aux manufactures ; fixant à un sol le droit pour le plomb destiné à marquer les toiles ; sur les fers de l'étranger ; portant règlement pour les maîtres et les ouvriers dans les manufactures ; concernant la circulation des toiles ; fixant les droits sur l'amidon et à poudre à poudrer

Cote/Cotes extrêmes

A/56

Date

1780-1781