3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cheux

Cote/Cotes extrêmes

3248W/219

Date

1952 - 1997

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

44 planches: Plans renouvelés vers [1950-1955]: sections AB, AC, AC bis, AD, AE Plans remembrés pour 1955: TA, sections ZA, ZB, ZC, ZC1, ZD, ZE, ZI, ZN, ZP, ZR, ZS, ZT Plans remembrés pour 1956 avec les séparations des ilots: Feuille1, Feuille1 bis, Feuille 2, Feuille3, Feuille 3 bis Plan remanié mis à jour pour 1984: section ZK Plans remembrés pour 1989 et 1992: sections YA, YB, YC, YD, YE, YH, YI, YK, YL, YM, YN, YO, ZM, ZV, ZW, ZX, ZY Plans remaniés pour 1997: sections AA, AH Plan remembré de la commune de Verson, section ZN, avec extension sur la commune de Cheux, section ZK

Conditions d'accès

NC Document numérisé