1838-1844

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Archives communales de Mosles

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Archives communales de Mosles

Mots clés lieux

Mosles (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1821-1999), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/912 (1821-1897), 2MI/DM/791 (1898-1936), 2MI/DM/792 (1937-1999).

1838-1844

Cote/Cotes extrêmes

378EDT/1/2

Date

1838-1844

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