Archives communales de L'Oudon (Ecots)

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Date

1704-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ecots

Biographie ou Histoire

Fusion-association de la commune d'Ecots avec Ammeville, Berville, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ecots ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 1er décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 3 décembre 2008, en application de l'article L. 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne le premier et le second dépôt de documents déposés par la commune d'Ecots. Certains documents signalés présents en mairie en 1912 par Georges Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 455) n'ont pas été retrouvés dont un partage Perrine (1759), une vente de Croisilles-Legrain (1704).

Délibérations du conseil municipal (7 mai 1836-20 mars 1881)

Cote/Cotes extrêmes

859EDT/1

Date

1836-1881

Conditions d'accès

Les registres de délibérations d'Ecots, dont certains sont toujours conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1049 (1836-1881) et 2MI/DM/662 (1881-1971), puis numérisés.

Notes

Georges Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 455) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 10 brumaire an IX. L'absence en mairie du plus ancien registre a été constatée en 1957 lors d'une inspection des archives communales.