Fiches décès

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2739W - Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière élargie

Déplier tous les niveaux

Centre des impôts de Caen, fiscalité immobilière élargie

Cote/Cotes extrêmes

2739W/1-2739W/77

Date

1970-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Direction générale des finances publiques, centre des impôts de Caen-ouet, Caen-est et Caen-nord, fiscalité immobilière élargie

Modalités d'entrées

Versement du 11 septembre 2007

Présentation du contenu

Déclaration de sucession du centre des impôts de Caen-Ouest, de Caen-Est et de caen-Nord

Mots clés matières

fiscalité

Centre des impôts de Caen-Est

Fiches décès

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.