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Archives communales de Dozulé

Déplier tous les niveaux

Date

1647-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Dozulé.

Modalités d'entrées

Les archives de Dozulé ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados,  les 16 février 1978, 17 juin 1987 et 28 octobre 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Dozulé.

Mots clés lieux

Dozulé (Calvados)

1855-1958

Cote/Cotes extrêmes

226EDT/54

Date

1855-1958

Présentation du contenu

- Débits de boissons (1937-1937) ; transport de corps (1936) ; accidents de voirie : borne fontaine, regard (1936-1937) ; Fête patronale, bal (1936) ; souscriptions (1863-1875) ; permis de chasse (1939-1944) ; règlement de police relatif à la salubrité, la propreté et la libre circulation de la voie publique : arrêté du maire sur affiche (1891) ; étrangers (1934-1936) ; passeport d'indigent (1855) ; demande d'ouverture d'un magasin de chaussures (1937) ; demandes de renseignements (1934-1937) ; plaintes, condamnations (1873-1937).

- Dépôt d'immondices : projet (1957) ; station d'épuration (1956-1958) ; maladies contagieuses (1934-1936).