Archives communales de Dozulé

  • Archives communales de Dozulé
  • Police, justice, hygiène publique
1855-1958
Déplier tous les niveaux

Date

1647-1961

Origine

Mairie de Dozulé.

Modalités d'entrées

Les archives de Dozulé ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados,  les 16 février 1978 (226EDT/1-53), 17 juin 1987 (626EDT/1-27) et 28 octobre 1997 (626EDT/54-60), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Dozulé.

Mots clés lieux

Dozulé (Calvados)

1855-1958

Cote/Cotes extrêmes

226EDT/54

Date

1855-1958

Présentation du contenu

- Débits de boissons (1937-1937) ; transport de corps (1936) ; accidents de voirie : borne fontaine, regard (1936-1937) ; Fête patronale, bal (1936) ; souscriptions (1863-1875) ; permis de chasse (1939-1944) ; règlement de police relatif à la salubrité, la propreté et la libre circulation de la voie publique : arrêté du maire sur affiche (1891) ; étrangers (1934-1936) ; passeport d'indigent (1855) ; demande d'ouverture d'un magasin de chaussures (1937) ; demandes de renseignements (1934-1937) ; plaintes, condamnations (1873-1937).

- Dépôt d'immondices : projet (1957) ; station d'épuration (1956-1958) ; maladies contagieuses (1934-1936).