5Z - Sous-Préfecture de Pont-L'Evêque

  • 5Z - Sous-Préfecture de Pont-L'Evêque
  • Sante et hygiène publiques
  • Etablissements, produits insalubres ou dangereux
Machines à vapeur : circulaire, instructions (1862 ; 1874) ; états des appareils à vapeur fonctionnant dans l’arrondissement (1874) ; notifications faites aux industriels dont les machines sont en situation irrégulière (1856) ; demandes d’autorisation d’utilisation (1847-1919)
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Machines à vapeur : circulaire, instructions (1862 ; 1874) ; états des appareils à vapeur fonctionnant dans l’arrondissement (1874) ; notifications faites aux industriels dont les machines sont en situation irrégulière (1856) ; demandes d’autorisation d’utilisation (1847-1919)

Cote/Cotes extrêmes

5Z/180

Date

1847-1919