Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

2 medias répartis dans 2 lots

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Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Répertoires (mai 1709-juin 1789)

Cote/Cotes extrêmes

8E/25817

Date

1709-1789

Présentation du contenu

Huit cahiers (05/1709-12/1721, 01/1722-06/1732, 07/1732-11/05/1738, 11/05/1738-28/10/1742, 01/12/1742-30/04/1754, 06/1754-06/1763, 08/1769-04/1776, 05/1776-06/1789)

Mots clés typologiques