Archives communales de Saint-Ouen-Le-Houx

Déplier tous les niveaux

Date

1671-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Ouen-le-Houx.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Ouen-le-Houx ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 21 novembre 1983, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Ouen-le-Houx.

Délibérations du conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

554EDT/1

Date

1833-1868