Société à responsabilité limitée Caen-Balances, Caen (1965) ; Saint-Martin, (1897-1964) ; Société stations Service normandes, Caen (1962-1965) ; Segara, Caen (1958-1963) ; Club des amis du livre, Caen (1959-1960) ; Commune de Saint-Contest, Saint-Contest (1956-1963) ; Centre hospitalier régional de Caen, Caen (1962-1978) ; Société auxiliaire de matériel Gautier, Bretteville-sur-Odon (1950-1963)

Archives notariales de Caen, étude 5

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Archives notariales de Caen, étude 5

Biographie ou Histoire

Etude fondée en 1811.

Modalités d'entrées

- Premier versement effectué le 27 juin 1988 par la SCP Lempérière, Longuet et Mauduit (répertoires et minutes de septembre 1811 à février 1899)

- Deuxième versement effectué du 7 novembre 2000 par la SCP Mauduit, Peltier et Peltier (minutes de mars 1899 à 1945)

- Troisième versement effectué le 20 janvier 2003 par la SCP Mauduit, Peltier et Peltier (minutes de 1946 à 1959)

Présentation du contenu

Répertoires (1811-1899, 1940-1959), minutes (1811-1959), dossiers de clients (1591-1998), divers (1926-1952).
Les minutes postérieures à 1960 sont conservées à l'étude de Maîtres Peltier.

Mots clés lieux

Caen (Calvados)

Dossiers de clients

Mots clés typologiques

dossier de client

Société à responsabilité limitée Caen-Balances, Caen (1965) ; Saint-Martin, (1897-1964) ; Société stations Service normandes, Caen (1962-1965) ; Segara, Caen (1958-1963) ; Club des amis du livre, Caen (1959-1960) ; Commune de Saint-Contest, Saint-Contest (1956-1963) ; Centre hospitalier régional de Caen, Caen (1962-1978) ; Société auxiliaire de matériel Gautier, Bretteville-sur-Odon (1950-1963)

Cote/Cotes extrêmes

9E/19/43

Date

1897-1978