Archives notariales de Bayeux, étude 2

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Date

1397-1991

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Leconte, le 17 juillet 1980 (répertoires de 1792 à 1917, minutes de 1792 à 1913).

Deuxième versement effectué par Maîtres Delorme et Lemasle en 1996 (répertoires de 1917 à 1926, minutes de 1914 à 1955).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1875-1905), minutes (1792-1955), dossiers de clients (1397-1991), divers (XIXe s.-1968).
Les minutes postérieures à 1956 sont conservées à l'étude de Maître Latrubesse.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Autre instrument de recherche

D'éventuels dossiers de clients de Me Marc ont fait l'objet d'un don aux Archives du Calvados en 1947, voir l'instrument de recherche.

Documents en relation

Des épaves de dossiers de clients de Me Sébire sont également conservées sous la cote F/4092 (don Pierre Daon).

Mots clés typologiques

Quénault de la Gourdière-Achard de Bonvouloir, Antoinette, Le Désert (1886-1937)

Cote/Cotes extrêmes

9E/9/297

Date

1886-1937