3181W. Service des Ponts et Chaussées, estuaire de la Seine

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Cote/Cotes extrêmes

3181W/1 - 3181W/76

Date

1807-2004

Origine

Partie concernant les anciens services de navigation maritime et l'aménagement de l'Estuaire de la Seine (y compris Seine-Maritime et Eure)

Modalités d'entrées

Versement reçu en 2015 sans bordereau s'agissant d'archives anciennes restées au service de Honfleur. Le fonds a donc fait l'objet d'un classement par la suite en 2016.

Mots clés matières

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine maritime

Est et Sud, bassin Est, Quais.

Cote/Cotes extrêmes

3181W/21

Date

1917-1965

Présentation du contenu

Lettres de demandes, renouvellements, plans de lots, arrêtés, minutes, Baux, permissions de voirie, services courants : branchements eau et électricité, aménagements.