2266W - Conseil départemental du Calvados, service des constructions publiques

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Cote/Cotes extrêmes

2266W/1-2266W/38

Date

1974-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

6,4 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados - Service des constructions publiques

Modalités d'entrées

Versement du 07/02/2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement de 132 boites à l'origine a été reclasé en 2016, lors d'une prestation de classement de la société Van Dijk. Les documents de travaux courants et les factures ont été éliminés conformément aux circulaires de tri.

Autre instrument de recherche

Sur l'historique des bâtiments départementaux peuvent être consultés :

- pour la période antérieure à la Seconde guerre mondiale : l'inventaire de la sous-série 4N ;

- pour la période 1945-1980 : l'inventaire méthodique des bâtiments départementaux après 1945 ;

- pour la période postérieure aux années 1980 : l'inventaire du versement 1727W ;

- pour l'ensemble de la péridoe : l'inventaire du versement 3282W.

Date

1972-1993

Présentation du contenu

Dossiers de marchés de travaux de divers bâtiments sous gestion du Conseil général

Offres des entreprises

Cote/Cotes extrêmes

2266W/5

Date

1986-1987

Présentation du contenu

actes d'engagement, avenant, PV de réception, bordereaux des prix, correspondance