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3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

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Cote/Cotes extrêmes

3248W/1 - 3248W/752

Date

1930-2014

Origine

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

Histoire de la conservation

Les plans présentés dans cet instrument de recherche ont été versés en 2017, après des opérations de numérisations menées par la direction des finances publiques. Le service a versé en même temps les plans papiers originaux et les images numérisées qu'ils avaient réalisées.

Ce sont ces images qui sont visibles dans cet instrument de recherche.

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les images ont été renommées et compressées.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

cadastre

Mots clés typologiques

plan cadastral

Condé-sur-Noireau

Cote/Cotes extrêmes

3248W/462

Date

1958 - 1989

Particularité du document

papier/calque

Présentation du contenu

55 planches: Plans remembrés pour 1958 et 1962: TA, sections AB1, AB1 bis, AB ter, AC1, AC1 bis, AC2, AE1, AE bis, AH1, AI1, AI2, AI3, AL1 bis, AL1 ter, AL2, AL3, AM1, AM1 bis, AM2, AM3, ZI2, ZI3 Plans remembrés, mis à jour pour 1964: sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK bis, AK ter, AL, AM, AN, AO, AP, AR, AS, AT, AV, AW, AX, AY, AZ, BC, BD, BE, BH, BI, BK et pour 1966: section AL Plans remembrés, mis à jour pour 1971: section AK et pour 1973: sections ZA, ZB Plan remembré pour 1989: section ZC

Conditions d'accès

NC Document numérisé

Mots clés lieux

Condé-sur-Noireau (Calvados ; jusqu'en 2015)