20 S - Immatriculations des véhicules et permis de conduire

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Cote/Cotes extrêmes

20S/1 - 20S/102

Date

1905-1955

Origine

Préfecture du Calvados

Présentation du contenu

La sous-série 20S regroupe les registres d'immatriculations des véhicules avant 1950. Les codes géographiques ont été attribué pour le Calvados : 

- 1902-1928 : Y-Z

- 1928-1950 : CT1 à CT7.

En 1950, un nouveau régime d'immatriculation est mis en place (jusqu'en 2009 : les plaques avec indication du département  (1234 XX 14).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les registres d'immatriculations et de permis de conduire ont fait l'objet d'un reclassement et d'une recotation en 2021. Provenant essentiellement de la série S continue, ils ont été recotés ensous-série 20S afin de les identifier comme un ensemble à part. Les anciennes cotes ont été indiquées dans les analyses.

Pour les permis de conduire, les registres du versement 3084W (1931-1955) ont tous été recotés dans cette sous-série 20S pour faire un ensemble homogène avec le reste de leur série organique.

Un certains nombre de registres sont abîmés et peuvent être incommunicables. Des travaux de restauration de ces registres sont en cours.

Autre instrument de recherche

Immatriculations es véhicules après 1950 : accès à l'inventaires des 3083W et 3263W

Mots clés matières

1-1508

Cote/Cotes extrêmes

20S/61

Autres Cotes

S/11664 (Ancienne cote)

Date

1941-1950