4J - Paroisses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4J/1-4J/674

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Bâtiments, fondations, dispenses de bans

Cote/Cotes extrêmes

4J/333

Date

1673-1813

Modalités d'entrées

Don des archives de l'Eure en 1960 (initialement coté F/6546).

Présentation du contenu

Bâtiments : accord au sujet d'un fossé proche le presbytère (1755) ; Fondation Le Gouez (1673) ; Procédure relative à la dîme novale (1786) et pièces à l'appui (1749-1770) ; Procédure suite au refus des acquéreurs mandatés par la commune de rétrocéder la totalité des biens de la cure (1792-1810) ; Instructions, mandements, lettre pastorale de l'évêque de Lisieux (1774-1791) ; Mandements et circulaire épiscopales (an XI-1810) ; Dispense de bans (1790-1809) ; Papiers du curé Heudier : certificat d'inscription aux pensions ecclésiastiques (1811), requête en modération d'imposition (1790), correspondance (1810), brochures.