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Archives communales de Saint-Martin-de-Sallen

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Date

1605-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-de-Sallen.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-de-Sallen ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 20 novembre 1975 et 15 mai 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Martin-de-Sallen.

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-Sallen (Calvados ; jusqu'en 2015)

Autre instrument de recherche

Les registres de délibérations du conseil municipal (an VIII-1851) dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/317.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont certains conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/

4 avril 1852-20 février 1890

Cote/Cotes extrêmes

120EDT/32

Date

1852-1890

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)