Archives communales de Bretteville-le-Rabet

  • Archives communales de Bretteville-le-Rabet
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
12 novembre 1913-30 mars 1949
Déplier tous les niveaux

Date

1793-2000

Origine

Mairie de Bretteville-le-Rabet.

Modalités d'entrées

Les archives de Bretteville-le-Rabet ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 4 mai 1984, 7 septembre 1994 et 25 septembre 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bretteville-le-Rabet.

Mots clés lieux

Bretteville-le-Rabet (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1793-juillet 1988), dont certains sont encore conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/118).

12 novembre 1913-30 mars 1949

Cote/Cotes extrêmes

464EDT/1/3

Date

1913-1949