2936W/1-2936W/57
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14 septembre 2010
Présentation du contenu
Service des statuts, organisation et fonctionnement (chronos, réglementation, statistiques, dossier contentieux Henri Forest et Cahiers et répertoires).
Statuts, commissions départementales, attribution de titres de déportés, internés, résistants et politiques par département (Calvados, Manche et Orne).
Dossiers individuels d'attribution ou rejet (par ordre alphabétique).
Statuts, attribution du titre d'évadé, service travail obligatoire (STO), réfractaires.
Statuts, attribution de titres de victimes de la captivité en Algérie et prisonniers du Viet-Minh (ordre alphabétique et rejets en fin de série).
Fichiers des déportés, internés, résistants et patriotes (DIRP).
Sépultures françaises, allemandes dans le Calvados et la Manche et transfert (fiches).
Mots clés matières
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Date
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