Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy

  • Archives communales de Saint-Gabriel-Brécy
  • Fresné-le-Crotteur
  • Cadastre
Matrice cadastrale des propriétés foncières
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Date

1586-2005

Biographie ou Histoire

La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel. La commune de Brécy a été réunie à celle de Saint-Gabriel par arrêté préfectoral du 24 décembre 1964 devenu Saint-Gabriel-Brécy.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Gabriel-Brécy ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 21 septembre 1983, 24 avril 1995 et 20 juin 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Gabriel-Brécy.

Mots clés lieux

Saint-Gabriel-Brécy (Calvados ; jusqu'en 2016)

Biographie ou Histoire

La commune de Fresné-le-Crotteur a été réunie par l'ordonnance du 15 août 1827 à celle de Saint-Gabriel.

Mots clés lieux

Fresné-le-Crotteur (Calvados ; jusqu'en 1827)

Matrice cadastrale des propriétés foncières

Cote/Cotes extrêmes

686EDT/29/4

Date

1822-1837