Projet de loi d'orientation ; débats ; intercommunalité

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Aménagement et gestion du territoire

Programmes, schémas départementaux, directives

Projet de loi d'orientation ; débats ; intercommunalité

Cote/Cotes extrêmes

3290W/81

Date

1998 - 1998

Présentation du contenu

Projet, compte-rendu, notes, correspondance, documentation

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