Archives communales d'Ouilly-le-Vicomte

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Date

1630-2001

Origine

Mairie d'Ouilly-le-Vicomte.

Biographie ou Histoire

La commune actuelle d'Ouilly-le-Vicomte a été constituée par la réunion des communes d'Ouilly-le-Vicomte et de Bouttemont par ordonnance du 21 septembre 1824.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ouilly-le-Vicomte ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 15 septembre 1998 et 4 juillet 2014, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Ouilly-le-Vicomte.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Bouttemont a été réuni à d'Ouilly-le-Vicomte par ordonnance du 21 septembre 1824.

Histoire de la conservation

Le registre couvrant les années 1925-1944 n'a pas été retrouvé en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1945-1981) conservés en mairie ont été microfilmés, ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/374.

1885-9 mars 1924

Cote/Cotes extrêmes

662EDT/5/1

Date

1885-1924