18J - Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen (CALNC)

  • Archives de la Coopérative Agricole Linière du Nord de Caen (CALNC)
  • Personnel
Déclarations sociales, mouvement du personnel, accidents du travail, conventions collectives, délégués du personnel, médecine du travail, règlement intérieur et notes de services.
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Date

1962-1996

Description physique

6,10 m.l

Origine

Coopérative agricole linière du nord de Caen

Biographie ou Histoire

La coopérative a été creée en 1962. Elle comptait 21 salariés en 1996.

Présidents : Paul Lemarinier, 1962-1972 ; André Barbot, 1973-1993 ; Jean-Paul Vermes, en mars 1993.

Modalités d'entrées

Dépôt,1996 (devenant propriété des Archives du Calvados en 2006)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Eliminations en cours de tri : doubles, notes informes, formulaires vierges, pièces de forme, imprimés, pièces comptables (factures fournisseurs et clients), documents de base (feuilles d'exploitation hebdomadaires, relevés hebdomadaires de comptabilité-matières...).

Conditions d'accès

Le fonds est communicable selon la réglementation en vigueur dans les archives publiques.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.

Documents en relation

2 AV/138-2AV/139 - Reportage : visite de la coopérative de Villons-les-Buissons (1996)

  • 2AV/138: interview de Jean-Paul Vermès, président de la Coopérative depuis 1993 ;
  • 2AV/139: visite commentée des bâtiments de la coopérative.

 

 

Mots clés matières

agriculture

Déclarations sociales, mouvement du personnel, accidents du travail, conventions collectives, délégués du personnel, médecine du travail, règlement intérieur et notes de services.

Cote/Cotes extrêmes

18J/23

Date

1963-1993

Présentation du contenu

Déclarations sociales : retraite, contrat d'adhésion à l'Association Générale de Retraite par Répartition : photocopie, 1972 ; correspondance, 1966-1979. Déclarations sociales : assurance chômage, déclaration, correspondance, documentation, 1965-1969 ; bordereau récapitulatif des salariés, 1965-1966. Déclarations sociales : taxes de formation professionnelle continue, déclarations, reçus,correspondance. Mouvement du personnel, recrutement, effectif, préavis de congés : correspondance, 1969 ; situation des ouvriers, novembre 1975. Accidents du travail, déclarations, 1963-1966 ; certificats, 1966. Réglementation du travail : conventions collectives, convention collective nationale des coopératives agricoles de teillage du lin, 1969 ; convention de chômage partiel : avenant à la convention collective, 1982 ; convention modifiée sur la sécurité de l'emploi dans la coopération agricole, 1988. Délégué du personnel, réglementation, élections, 1983-1993 (lacunes) ; demandes présentées lors des réunions : photocopies, 1990. Réglement intérieur et notes de service, projet de réglement intérieur : circulaires de la FESTAL, 1983 ; notes de service, 1986, 1992. Médecine du Travail, service de Médecine du Travail et de Médecine Préventive de la Mutualité Sociale Agricole, résultats des mesures d'empoussièrement dans les teillages de lin.