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Archives du Calvados

Présentation du contenu

Deux erreurs d'analyse dans l'inventaire imprimé pour les cotes A/151 et A/155 qui concernent en fait le prieuré de Roncheville (à Bavent) et non la baronnie de Roncheville.

Autre instrument de recherche

Un inventaire imprimé de la série A fut rédigé par Eugène Châtel en 1867 : le consulter.

Documents séparés

Les archives du gouvernement de Honfleur, conservées primitivement aux Archives municipales de Honfleur, ont intégré les Archives du Calvados en 1995 (les cotes d'origine ont été conservées), consulter l'instrument de recherche

Documents en relation

C/11-C/111 : documents similaires (base juridique de la bibliothèque de l'intendance).

Louis XVI - fixant les droits sur les chevaux ; réglant la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries ; portant augmentation des droits sur les papiers et cartons ; concernant la fabrication des étoffes de draperie, laines, etc. ; les droits sur les sucres ; réglant la forme pour apposer les plombs sur les toiles suisses ; prescrivant la contremarque dans les bureaux de visite des plombs de teinture apposés sur les étoffes ; supprimant les droits établis sur les huiles et savons ; relatifs aux droits sur les rubans de fil ; concernant les droits sur les armes blanches ; relatifs aux armateurs en retard pour payer les parts appartenant aux équipages des bâtiments armés

Cote/Cotes extrêmes

A/57

Date

1782