Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, voir également les instruments de recherche papier en salle de lecture.

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche de l'étude de Saint-Aubin-sur-Algot (Noël) et de l'étude de Saint-Julien-le-Faucon (Sevestre et successeurs).

Documents en relation

Voir la cote 3B/625 (Bailliage de Falaise) : procès-verbaux de recensement des minutes du notariat de Saint-Julien-le-Faucon (1776).

Notes

Siège à Saint-Julien-le Faucon (temporairement à Grandchamp).

Notes

Me Adrien Formage exerce du 26 octobre au 27 décembre 1732 à Saint-Julien-le-Faucon (et parallèlement à Grandchamp où il s'installe en novembre 1732 et tient des registres distincts), puis lui succède à partir du 3 janvier 1733, Jean-Baptiste Satys, exerçant antérieurement à Auberville (bailliage de Falaise). Le notariat de Grandchamp (8E/21797 à 8E/218003) est réuni à celui de Saint-Julien en 1743.

2 novembre 1735-13 mai 1736

Cote/Cotes extrêmes

8E/21811

Date

1735-1736