Déplier tous les niveaux
Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791
La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).
Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.
Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.
Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).
Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.
Le Détroit et Ouilly-le-Basset, Dominique Gigon (1694-1730)
Tabellion royal sous la Chastellenie de Tinchebray pour les parties du Détroit et Ouilly-le-Basset (vicomté de Mortain).
7E/560-570 : réintégration AD61 (octobre 2010). Entrée Gaïa 2010-235.
30 octobre 1699-20 septembre 1704
7 registres : 30/10/1699-18/04/1700, 28/06-01/10/1700, 26/10/1700-01/10/1702, 19/04-26/09/1701, 12/02/1702-28/04/1703, 06/05-27/12/1703, 03/09/1703-20/09/1704.