1791-1967
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Modalités d'entrées
Premier dépôt effectué par Maître Bompain en 1948 (minutes de 1678 à août 1825).
Deuxième versement effectué par Maîtres Pierre et François Lemée le 24 août 2012 (répertoires 1811-1919, tables 1810 à 1900, minutes de septembre 1825 à 1901).
Troisième versement effectué par Maîtres Pierre et François Lemée le 16 janvier 2013 (répertoires de 1919 à 1936, minutes de 1902 à 1912).
Présentation du contenu
Répertoires (an III-1967), tables (1810-1900), minutes (1791-1912).
Les minutes postérieures à 1913 sont conservées à l'étude de Maître Lemée notaire à Pont-l'Evêque.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date