15 pluviôse an IX-13 mai 1808

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Archives communales de La Bazoque

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Archives communales de La Bazoque

Mots clés lieux

La Bazoque (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an IX-1808, 1815-1879, 1931-1994), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/291 (an IX-1972) et 2/MI/DM/292 (1972-1994).

15 pluviôse an IX-13 mai 1808

Cote/Cotes extrêmes

137EDT/1/1

Date

1800-1808

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