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1E - Seigneuries

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Archives du Calvados

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Fonds seigneuriaux privés cotés en 1E.

En fonction des périodes, les fonds de ce type ont été classés en 1E, en 2E (où l'on trouve plutôt les fonds de famille) ou en F.

Ces séries sont désormais closes et les fonds de ce type classés en série J.

Mode de classement

Fonds entièrement reclassé en 2015 et recoté.

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A Vierville, Véret, Louvières, Asnières et Saint-Laurent-sur-Mer, concernant les familles de Vierville, de Bailleul, du Huterel, de Courtelais, du Mesnil, Maillard de Léaupartie, Marguerie de Houtteville, de Canivet et de Marguerie.

Autres fiefs

Cote/Cotes extrêmes

1E/319

Date

1404-1679

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Seigneurie de Louvières-Fontenay, à Louvières, concernant les familles du Huterel et Canivet : note sur la réunion au fief de Vierville (XVIIIe s.) ; fragment de terrier (XVIIIe s.) ; acquêts seigneuriaux (1551-1647) ; établissement d'un droit de passage (1562-1574) ; note sur le domaine non-fieffé (XVIIIe s.).

Beaumont, à Vierville et Louvières : censier (1338-XVe s.) ; charge des rentes (1532) ; adjudication (1664) ; pleds et gage-plèges (1713-1787) ; déclarations seigneuriales (1667-1774) ; procédures (1550-1771).

Fief de Clouay, alias Clouay-Formigny ou Thorigni, à Formigny, Engranville, Saint-Laurent-sur-Mer, Ecrammeville et Vierville, concernant les familles Le Chevalier, de Bailleul, Canivet, Le Blais du Quesnay et Le Cordier de Bigars : titres de propriété (1542-1623) ;  pleds et gage-plèges (1725) ; déclarations seigneuriales (1562-1601) ; fieffe (1527) ; charge de la prévôté (1598, 1662) ; saisie d'héritages (1601) ; baux du domaine propre (1511-1535).

Fief de Colleville-Hastain : aveu et dénombrement (1712) ; foi et hommage (1604) ; comprend aussi le fief de Vierville-Saint-Sever ; aveu de Marguerie (1711) ; droit de ban et arrière-ban (1637-1639) ; décret judiciaire (1679).

Fief et seigneurie de Formigny : titres de propriété (1476, copie-1669) ; droits d'usage sur les terres communautaires de Vierville (1661) ; déclaration seigneuriale à Vierville (1404, copie) ; baux du domaine propre (1540-1609).

Seigneurie du Mollay : titres de propriété (1621-1623).

Fief et seigneurie de Normanville, à Vierville : titre de propriété (1598) ; acquêts seigneuriaux et procédures (1629-1663).

Fiefferme de Brunville, à Engranville : fragments de terrier (XVIIIe s.).