Archives communales de Rosel

  • Archives communales de Rosel
  • Travaux publics, voirie, régime des eaux, réseaux
Bornage d'une parcelle de terrain (A 63) contiguë au chemin de Cairon à Rosel
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Date

1635-2001

Origine

Mairie de Rosel.

Modalités d'entrées

Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.

Mots clés lieux

Rosel (Calvados)

Bornage d'une parcelle de terrain (A 63) contiguë au chemin de Cairon à Rosel

Cote/Cotes extrêmes

595EDT/25/8

Date

1846