Archives communales de Sallenelles

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Mots clés lieux

Histoire de la conservation

Le registre de délibérations couvrant la période 1er octobre 1793-13 germinal an V, n'a pas été retrouvé. Il avait été vu en mairie en 1956.

1788-1793

Cote/Cotes extrêmes

749EDT/1/1

Date

1788-1793

Notes

Ce registre a été analysé par A. Bénet, R.N. Sauvage et L. Collet (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790... Série E supplément, Tome III, canton de Troarn, Caen, 1943, pages 489-490).