27F/39 : Arpentage communal (1791).
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Histoire de la conservation
Le registre de délibérations couvrant la période 1er octobre 1793-13 germinal an V, n'a pas été retrouvé. Il avait été vu en mairie en 1956.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Ce registre a été analysé par A. Bénet, R.N. Sauvage et L. Collet (Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790... Série E supplément, Tome III, canton de Troarn, Caen, 1943, pages 489-490).
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