Archives communales de Sept-Vents

  • Archives communales de Sept-Vents
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
31 juillet 1927-23 octobre 1945
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Mots clés lieux

Sept-Vents (Calvados ; jusqu'en 2016)

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal couvrant la période 1844-1903 n'ont pas été vus en mairie en 1981 et en 1999.

Existence et lieu de conservation de copies

Ceux couvrant la période 1927-1972 ont été microfilmés et sont consultables sous la cote 2MI/DM/510.

31 juillet 1927-23 octobre 1945

Cote/Cotes extrêmes

387EDT/1/3

Date

1927-1945