7V - Cultes non catholiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7V/1-7V/61

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

Environ 0,90 ml

Origine

Archives publiques provenant des bureaux de la préfecture chargés de l'administration des cultes durant le concordat (1801-1905).

Lettre du consistoire de l'Eglise réformée de Caen au Ministre des cultes sur le mode d'élection des membres du Conseil Central

Cote/Cotes extrêmes

7V/50​

Date

1853