4H - Complément de H et 2H

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Histoire de la conservation

Archives retrouvées après les classements des fonds.

XIe-XVIIIe s.

Cote/Cotes extrêmes

4H/4

Date

XIe s. - XVIIIe s.

Présentation du contenu

Juridiction de l'évêque de Bayeux : mémoires judiciaires (1663-1664).

Jubilés pontificaux (placards imprimés, 1677-1721).

Thèses imprimées des Bénédictins, sur les attributs divins (Saint-Etienne de Caen, 1717, Caen, Richard Poisson), sur le sacrement de pénitence (Caen, 1738, Caen, Jean Poisson).

Personnel.- Follin (1782). Mauger (discours public, 1780, placard imprimé) ; Mesnilgrand.- Oraison funèbre de Louis XV (imprimé, 1775, Tours, Vauquer-Lambert). Bénédiction des drapeaux du régiment de l'Ile-de-France (imprimé, 1784, Caen, Leroy).

Offices

Aumônier.- Collation (1575). Nomination au bénéfice de Saint-Michel de Vaucelles (1612). Agression criminelle (1625). Spécimen de reçu (vers 1760).

Célerier.- Mémoire comptable (1679).

Courtillier.- Lettres royaux de sauvegarde immobilière (1563).

Aveu et dénombrement, répit d'hommage (1416-1601).

Droit de confirmation (exemption, 1644).

Droit d'entrée (arrêt de la Cour des Aides, 1684).

Droit de pêche dans l'Orne (arrêt du conseil, 1741).

Mise en économat (litige, factum imprimé, 1777).

Revenu (bail général, 1640).

Mense abbatiale (procédure Blesebois de La Garenne, 1720-1726).

Comptabilité incomplète (1567-1570).

Copies de chartes (s.d. fin XIe-1732).

Caen (Saint-Nicolas).- Dîme des lins et chanvres (1783).

Caen (Saint-Ouen).- Décret immobilier, bail (1542-1630).

Moulins de Montaigu.- Bail (1640). Procédure Mecflet d'Asseville, sur le droit d'eau (factums imprimés, 1736).

Aunay-sur-Odon.- Dîme (1571).

Bretteville-l'Orgueilleuse.- Procédure sur un paiement de lods et ventes avec le domaine royal et des particuliers (factums imprimés, vers 1737-1743 ; paroissiens de Putot-en-Bessin).

Cagny (prieuré Notre-Dame de).- Bail général (1784, 1790).

Cheux.- Déclaration seigneuriale (1639), baux (1558).