Biens communaux (landes). Confection des plans pour partage : attestation de paiement par l'arpenteur

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Archives communales de Foulognes

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Archives communales de Foulognes

Date

1619-1986

Modalités d'entrées

Les archives de Foulognes ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 avril 1981 et 16 mars 2004, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Foulognes.

Mots clés lieux

Foulognes (Calvados)

Bâtiments et biens communaux

Biens communaux (landes). Confection des plans pour partage : attestation de paiement par l'arpenteur

Cote/Cotes extrêmes

812EDT/29/4

Date

1810

Notes

Voir aussi : délibération du 22 frimaire an II (812EDT/1/1).

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