9 sept. 1891-3 juill.1898

Aide à la recherche

Archives communales de La Villette

Déplier tous les niveaux

Archives communales de La Villette

Date

1879-1966

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de La Villette.

Modalités d'entrées

Les archives de La Villette ont été déposées aux Archives du Calvados les 18 octobre 1979 et 24 novembre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Fonds très lacunaire et en mauvais état.

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés lors des deux dépôts.

Autre instrument de recherche

Le répertoire établi lors du premier dépôt est caduc.

Mots clés lieux

La Villette (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Conditions d'accès

Les registres de délibérations du conseil municipal (1879-1898, 1936-1971), dont le plus récent est encore conservé en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2 MI-DM 801 (1879-1891), 2 MI-DM 1293 (1891-1898) et 2 MI-DM 656 (1936-1971). Ils ont ensuite été numérisés.

Notes

G. Besnier signalait dans son "Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados" (Caen, 1912, page 357), l'existence de registre de délibérations depuis 1808.