3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Date

-

Organisation Régionale de Concertation sur l'Adoption en Normandie (ORCAN) : historique, fonctionnement ; l'adoption ; cérémonie du diplôme d'état d'assistant familial ; fonds national de financement de la protection de l'enfance ; réforme des assistan

Cote/Cotes extrêmes

3290W/263

Date

1997 - 2015

Présentation du contenu

Procédure, rapports, notes, correspondance, documentation, coupures de presse