Archives communales de Troarn

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Biographie ou Histoire

Le registre (sur feuillets mobiles) concernant la période 1973-1978 a disparu en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1793-1973), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/ 1237 (1793-1854), 2MI/DM/ 1238 (1854-1925) et 2MI/DM/ 1239 (1926-1973).

6 février 1806-17 octobre 1813

Cote/Cotes extrêmes

822EDT/1/4

Date

1806-1813

Présentation du contenu

Avec : enregistrement d'arrêtés, de bannies.