Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Documents séparés

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, voir également les instruments de recherche papier en salle de lecture.

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Notes

Me Gallet exerce jusqu'au 25 janvier 1757, Me Demay-Briéville à partir du 23 février 1757, puis Me Gallet à partir du 6 juin 1759.

1er juin 1745-27 mars 1746

Cote/Cotes extrêmes

8E/5647

Date

1745-1746

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Deux registres : 1er juin-16 octobre 1745, 19 octobre 1745-27 mars 1746.