Archives communales de Caen

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Histoire de la conservation

Les archives municipales de Caen antérieures à l'an VIII, évacuées en 1940, furent rapportées à Caen au cours de la guerre (les châteaux de Creully et de Vendes où elles avaient été évacuées ayant été occupés par l'armée allemande). Elles furent ensuite évacuées avec les archives départementales puis, après la guerre, déposées aux Archives départementales où elles ont fait l'objet d'un reclassement effectué par Mademoiselle Marreau et Monsieur Lauvergne sous la direction de Monsieur Lerch, directeur des Archives départementales.

Les actes de catholicité et d'état civil (1568-1800), demeurés aux archives de la ville, subirent le même sort que l'hôtel de ville, brûlé le 7 juillet 1944. Il en fut de même pour la quasi-totalité des archives allant de 1800 à 1944.

Autre instrument de recherche

Pour les archives anciennes, il existe un répertoire imprimé de R. N. Sauvage (Archives municipales de Caen. Répertoire numérique, I, Période antérieure à 1790 ; II, Période révolutionnaire (18 février 1790-20 prairial an VIII), s.l.n.d., [vers 1910], 59 p.).

Pour les archives modernes, R. N. Sauvage rédigea en 1953 un supplément dont cinq épreuves ont été tirées (R. N. Sauvage, Archives municipales de Caen. Répertoire numérique, III, Période moderne (1800-1944), s.l.n.d., [vers 1953], paginé de 62 à 87 et suivi d'un index alphabétique des noms de lieu, de personne et de matière, non paginé, 18 pages). Cet ouvrage est précédé des corrections apportées au volume précédent (pages 62 à 74) et comprend (pages 80 à 87) un appendice concernant le versement d'état civil fait par le greffe aux Archives départementales du Calvados (sous-série 4E des archives du Calvados).

Documents en relation

F/3991 : copie des délibérations de l'Hôtel de ville de Caen, de 1522 à 1567 (1888, d'après BNF mss fr, n acq 4398-4404) ; notes manuscrites de Pierre, Daniel Huet d'après les registres des octrois et aides de Caen, suivies du début de l'  « Essai sur la ville de Caen » (vers 1703-1705, 1 registre de 150 f° avec table) ; dossier factice sur les archives municipales de Caen : manuscrit du répertoire numérique de 1912 (annoté) ; plan de situation ; rapport sur les travaux de classement de RN Sauvage ; notes sur Caen d'après des documents extérieurs ; extraits du matrologe ; correspondance officielle sur le classement des archives (1854-1875) ; notes sur les archivistes successifs (1854-1912).

Documents séparés

Un atlas de la ville (1817), conservé au service des archives de la mairie de Caen, a été microfilmé sous la cote 1MI/494.

Informations sur le traitement

Il a été procédé à une refonte des archives anciennes, révolutionnaires et modernes en adoptant un cadre de classement unique (celui des archives modernes). Afin de retrouver plus facilement dans ce nouveau répertoire un document signalé par R. N. Sauvage dans son premier répertoire numérique (archives antérieures à 1790 et révolutionnaires), une table de concordance entre l'ancienne cotation de R. N. Sauvage (répertoire des archives anciennes et révolutionnaires) et la cotation actuelle a été établie (voir le pdf).

Mots clés lieux

Etats de Normandie : Lettre de convocation, procès-verbaux d'élection de députés (1549 cop.-1576), Mandement de Charles VIII pour les Etats Généraux (1483), Règlement royal pour les assemblées municipales, d'élection et provinciales (1787), Procès-verbaux d'assemblée complète d'élection (1787-1788). Etats généraux de 1789 : Adresse de la Ville au roi sur les Etats provinciaux (1788), Mémoire présentée au roi par les Six-Corps de la ville de Caen (1788), Règlements pour les Etats généraux (1789), Assignations (1789), Listes de députés aux assemblées préliminaires et générales (1789), Délibérations des corps et corporations de Caen (1789), Observations lues à l'assemblée générale du Tiers-Etat du bailliage (1789), Cahiers des doléances certifiées et non certifiées des corps et corporations de la ville (1788-1789) , Cahier des doléances du Tiers-Etat de Caen (1789), Doléances du curé et des prêtres de Saint-Sauveur de Caen (1789), Doléances du curé d'Amayé-sur-Orne (1789), Doléances du Tiers-Etat de Moult (1789), Projets divers et réflexions relatives aux cahiers de doléances (1788-1789)

Cote/Cotes extrêmes

615EDT/5

Date

1483-1789

Présentation du contenu

Lacune : cahier de doléances présenté par la communauté des imprimeurs libraires de la ville de Caen (coté AA/49, numéro 20).

Conditions d'accès

Communicable