un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1891-1999) encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous la cote 2MI/DM/531.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec : enregistrement d'actes divers (1820-1829, 1867-1871).
Conditions d'accès
NC Document numérisé
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.