Archives notariales de Saint-Sylvain

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Répertoires (1791-1959), tables (1687-1935), minutes (1792-1941), dossiers de clients (1764-1938).
Les minutes postérieures à 1942 sont conservées à l'étude.

 

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Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

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Mots clés typologiques

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Me Foigne, notaire à Bretteville-sur-Laize, supplée Me Hue lorsqu'il est mobilisé pendant la Première Guerre mondiale.

septembre-décembre 1909

Cote/Cotes extrêmes

8E/173/104

Date

1909