Justice de paix de Troarn

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U/28/1- 4U/28/227 ; 1777W/1 - 1777W/36

Date

1799-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Histoire de la conservation

Classement effectué par Philippe Abriol.

Instrument de recherche saisi sur Mnésys en 2019.

Présentation du contenu

Les documents postérieurs à 1940 ont été classés et cotés en 1777W. En attente d'être fusionné en un unique instrument de recherche, le 1777W est à consulter sous format papier en salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Les documents postérieurs à 1940 ont été classés et cotés en 1777W. En attente d'être fusionné en un unique instrument de recherche, le 1777W est à consulter sous format papier en salle de lecture.

Société Ruhl et Cie, hôtels et casinos (1910 - 1914), société des ciments français et des Portland de Boulogne-sur-Mer (1880 - 1933), compagnie elbeuvienne d'éclairage et de chauffage par le gaz (1912 - 1930), société Le Foyer normand, habitations à bon marché (1929 - 1932)

Cote/Cotes extrêmes

4U/28/225

Date

1880 - 1933