Archives communales d'Auberville

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Biens communaux. Bruyère
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Date

1636-1977

Origine

Mairie d'Auberville.

Modalités d'entrées

Les archives d'Auberville ont fait l'objet de deux dépôts effectués les 14 février 1978 et 30 mai 2002 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Auberville.

Mots clés lieux

Auberville (Calvados)

Biens communaux. Bruyère

Cote/Cotes extrêmes

213EDT/15

Date

1692-1845

Présentation du contenu

- Pièces de procédure : rôles des ayants droits, etc.